Conditions Générales d'Utilisation

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1. Acceptation des Conditions

Ces Conditions Générales d'Utilisation constituent un accord juridique entre vous et Écritoire Atelier, situé au 315 Rue des Martyrs, Étage 3, 69009 Lyon, France. En utilisant notre site ou en participant à nos cours et ateliers, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie de ces termes, vous ne devez pas utiliser notre site ou nos services.

2. Services Offerts

Écritoire Atelier propose divers services liés à l'éducation artistique et aux ateliers culturels, notamment :

Les détails spécifiques de chaque service, y compris les tarifs et les horaires, sont disponibles sur notre plateforme ou sur demande.

3. Inscription et Compte Utilisateur

4. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur notre site, y compris les textes, graphiques, logos, images, vidéos, et le matériel pédagogique des cours (à l'exception des créations des participants aux ateliers), sont la propriété exclusive d'Écritoire Atelier ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur, les marques de commerce et autres droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite sans le consentement écrit préalable d'Écritoire Atelier.

5. Comportement de l'Utilisateur

6. Annulation et Remboursement (pour les cours et ateliers)

Les conditions d'annulation et de remboursement spécifiques à chaque cours ou atelier seront détaillées au moment de l'inscription. Généralement :

7. Limite de Responsabilité

Écritoire Atelier s'efforce de fournir des informations précises et à jour sur notre site et dans nos cours. Cependant, nous ne garantissons pas l'exhaustivité ni l'absence d'erreurs. Nous déclinons toute responsabilité pour les pertes ou dommages résultant de l'utilisation de notre site ou de la participation à nos services, sauf en cas de faute grave ou intentionnelle de notre part.

Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs.

8. Liens vers des Sites Tiers

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9. Modifications des Conditions

Écritoire Atelier se réserve le droit de modifier ou de remplacer ces Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Nous vous informerons de tout changement significatif en publiant les nouvelles conditions sur cette page. L'utilisation continue de notre site ou de nos services après la publication de ces modifications constitue votre acceptation des nouvelles conditions.

10. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige découlant de l'utilisation de notre site ou de nos services sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon, France.

11. Contactez-nous

Si vous avez des questions concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :
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315 Rue des Martyrs, Étage 3
69009 Lyon, Auvergne-Rhône-Alpes
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